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Hors de question pour le régulateur américain de subir un nouveau revers avec le rejet de son action à l’encontre de Coinbase. Accusée d’abuser de son pouvoir, la SEC réitère ses attaques contre la bourse crypto.
« Nous allons continuer à mener des enquêtes, nous allons être actifs dans ce domaine. Et l’ajout du label DeFi ne nous dissuadera pas de poursuivre notre travail », assénait en septembre un dirigeant de la SEC.
Le régulateur et son état-major sont bien décidés à poursuivre leur politique répressive. Et pas question de connaître une issue similaire à celle de l’affaire Ripple. L’autorité réplique donc avec force aux requêtes déposées par Binance et Coinbase, qui souhaitent l’abandon des poursuites.
Capricieuse, la SEC abuserait aussi de son pouvoir
L’exchange américain est poursuivi pour avoir opéré en tant que bourse des valeurs, courtier et chambre de compensation sans s’être au préalable enregistré auprès de ses services. Ces charges, Coinbase les conteste et demande à la justice qu’elles soient abandonnées.
L’entreprise considère que le régulateur abuse de son pouvoir d’appréciation en qualifiant les actifs numériques de contrats d’investissement non déclarés. Hormis Bitcoin, la SEC considère chaque crypto proposée par Coinbase comme une security.
L’autorité des marchés financiers n’entend pas laisser la bourse se soustraire. Elle a donc répliqué le 3 octobre à la requête déposée en août par la firme. La SEC persiste, les actifs échangés sur Coinbase constituent des titres. La preuve ?
Chaque émetteur d’actifs crypto a invité les investisseurs, y compris les acheteurs sur la plateforme de Coinbase, à s’attendre raisonnablement à ce que la valeur de leur investissement augmente sur la base du plan largement diffusé de l’émetteur pour développer et maintenir la valeur de l’actif. »
Coinbase, intermédiaire sur des titres
Le gendarme de la finance juge en outre que « Coinbase ne conteste pas avoir exercé les fonctions d’échange, de courtier et d’agence de compensation ». Coinbase a-t-il servi d’intermédiaire pour des transactions impliquant des contrats d’investissement, et donc des titres ? « C’est le cas », répond-il.
L’agence s’efforce aussi de balayer un argument invoqué par Coinbase selon lequel les ventes de tokens au secondaire ne sont jamais des contrats d’investissement. Une défense qualifiée de non étayée et absurde – bien que retenue par un magistrat dans l’affaire Ripple.
Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, n’a pas tardé à réagir et à fustiger la position de la SEC. Le dirigeant annonce que l’entreprise déposera une réponse plus tard en octobre. Sur X, il encourage l’agence à renoncer à la répression au profit de la rédaction de règles claires.
