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Les banques espagnoles sont dans les starting-blocks pour proposer des crypto-monnaies en direct à leurs clients. Cependant, la Banque d’Espagne semble en retard sur le planning annoncé pour mettre en place un cadre réglementaire.
Si les banques espagnoles multiplient les initiatives pour être en mesure de proposer en direct du Bitcoin et d’autres crypto-monnaies à leurs clients, il est probable qu’elles devront patienter au moins jusqu’à la fin de l’année.
En effet, dans le cadre du MiCA (Markets in crypto-assets), le règlement des marchés des crypto-actifs proposé par l’Union européenne (UE) et annoncé pour la fin 2021, il est prévu que la Banque d’Espagne émette une liste de prestataires de services en crypto-actifs et d’entreprises de dépôt.
La Banque d’Espagne sera compétente pour contrôler le respect de l’obligation d’enregistrement et des conditions d’honorabilité requises pour pouvoir être enregistré et continuer à l’être, » précise le règlement publié en juin.
Or, cette liste qui devait être rendue publique avant le 29 octobre n’est toujours pas disponible. La Banque d’Espagne avait annoncé au mois de juin que les formulaires nécessaires pour demander l’enregistrement seraient publiés en septembre ou octobre, mais ces documents ne sont toujours pas accessibles.
L’objectif de cette obligation d’enregistrement étant la lutte contre le blanchiment d’argent, certaines banques espagnoles cherchent à gagner du temps et se demandent si elles ont réellement obligation de s’enregistrer, étant donné qu’elles sont déjà soumises à la réglementation sur le blanchiment d’argent par ailleurs.
Selon Gloria Hernández Aler, associée du cabinet de conseil en réglementation finReg, citée par le journal Cinco Dias, « il n’y aurait pas de sens qu’une banque doive passer par les exigences d’honorabilité imposées par la nouvelle réglementation, puisque les banques sont déjà directement supervisées. Cependant, il est logique qu’elles notifient qu’elles vont fournir ce type de service et, probablement, elles devront modifier leur politique de blanchiment d’argent pour l’adapter à la dynamique des actifs cryptographiques ».
Faute d’une réglementation claire, certaines banques ont d’ores et déjà pris les devants. Ainsi Caixabank a initié un projet pilote en partenariat avec le prestataire de services de dépôt pour les entreprises Onyze, mais qui n’est pas encore ouvert aux clients. Tandis que la banque BBVA propose une plateforme d’échange et de dépôt de bitcoins basée en Suisse.
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