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Coinbase ferait l’objet d’une enquête du régulateur US pour sa cotation de jetons considérés comme des titres par la SEC. L’exchange demande une clarification des règles.
La concurrence est rude entre les bourses de cryptomonnaies. Et pour s’attirer les faveurs des investisseurs retail, l’enjeu consiste très souvent à actionner deux leviers : les frais et le nombre de jetons disponibles au trading.
Depuis plus d’un an désormais, Coinbase s’est donc attelé à accélérer la cadence en ce qui concerne le listing de nouveaux crypto-actifs. Cette stratégie, adoptée par ses principaux rivaux, pourrait lui valoir des sanctions. Elle ne l’empêche pas non plus de perdre des parts de marché.
Des tokens dans le collimateur de la SEC
Selon des sources interrogées par Bloomberg, l’exchange crypto américain serait dans le viseur du régulateur. La SEC examinerait de très près les pratiques de Coinbase, à qui elle reprocherait ses choix en matière de tokens.
L’enquête n’est pas encore publique. Elle serait cependant antérieure à celle diligentée pour des soupçons de délit d’initié à l’encontre d’un de ses anciens collaborateurs. Les régulateurs seraient encouragés par les autorités à faire preuve de plus d’interventionnisme suite à la chute des cours des crypto-monnaies.
Et nombre de ces actifs numériques sont aujourd’hui cotés sur Coinbase. La bourse en propose plus de 150 au trading à ses utilisateurs. Mais certains de ces tokens ne pourraient-ils pas relever, comme XRP, de la législation sur les securities ?
C’est ce sur quoi la SEC s’interroge. En effet, pour offrir aux investisseurs l’accès à des titres, la bourse crypto serait alors contrainte de changer de statut. Cela signifie un enregistrement auprès du gendarme américain.
L’analyse de la SEC ne fait pas l’unanimité
La tension est montée d’un cran une semaine plus tôt. La SEC accuse un ex-salarié de Coinbase de délit d’initié. De plus, elle juge que ce délit porte notamment sur neuf actifs qualifiés de titres.
L’exchange a depuis réagi, balayant les assertions de l’autorité de la finance dans un billet de blog intitulé « Coinbase ne liste pas les titres. Fin de l’histoire ». Et le directeur juridique de la firme de rappeler qu’aucune charge pour une fraude sur des titres n’a été retenue dans ce dossier par le Département de la justice.
La politique de la SEC en ce qui concerne la qualification des crypto-actifs en tant que security est un sujet de débat. Il vaut d’ailleurs à Ripple, émetteur du XRP, un procès. L’industrie crypto reproche au gendarme de la bourse son manque de clarté sur ce qu’il considère comme un titre plutôt qu’une crypto-monnaie.
Ce différend avec la SEC devrait donc se poursuivre avec Coinbase, qui attend lui que les règles soient enfin clarifiées. L’autorité a exclu Bitcoin et Ethereum de son périmètre, sans cependant publier le détail de ses délibérations.
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