Par 
Offert par Grayscale au travers de ses trusts, Filecoin (FIL) vient s’ajouter à la liste des tokens soupçonnés par la SEC d’être des titres (securities). Le gestionnaire d’actifs réfute cette qualification.
Les équipes de la SEC ont-elles identifié un nouveau token susceptible d’être requalifié en security ? C’est ce que suggère le communiqué publié par Grayscale, le gestionnaire de fonds crypto, dont le Bitcoin Trust.
Déjà visé par une enquête du régulateur américain concernant plusieurs tokens, Grayscale engageait en avril l’enregistrement d’un nouveau trust avec pour actif sous-jacent le FIL de Filecoin.
FIL, nouvelle cible de la SEC
Le 16 mai, l’entreprise a reçu un courrier de la SEC. D’après les services de l’agence :
Le token répond à la définition d’un titre en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières et que, par conséquent, le Trust semble répondre à la définition d’une société d’investissement. »
« Le personnel de la SEC a demandé à Grayscale de retirer rapidement la déclaration d’enregistrement », poursuit la firme. Dans son communiqué, celle-ci conteste cependant la requalification du FIL.
Grayscale annonce ainsi son intention « de répondre rapidement au personnel de la SEC avec une explication de la base juridique » de sa position. Le gestionnaire prévient que faute d’accord, la dissolution du Trust pourrait s’imposer.
Les jetons PoS attaqués et requalifiés
Ce nouvel épisode illustre la volonté de la SEC de requalifier un grand nombre de tokens en securities. En 2022, des procédures de l’autorité américaine ciblaient trois trusts relatifs aux cryptomonnaies Stellar (XLM), Zcash (ZEC) et Horizen (ZEN).
Depuis, l’autorité a ouvert de nouveaux fronts contre d’autres jetons et des services crypto, dont ceux liés au staking. Kraken a écopé d’une amende et a été contraint de retirer son produit aux US. Coinbase est visé par une procédure.
Si les entreprises se plaignent d’un manque de clarté juridique, cet argument est balayé par le président de la SEC, Gary Gensler, qui a déjà suggéré qu’une large part des jetons (en particulier PoS) relèvent des securities.
Les marchés crypto souffrent d’un manque de conformité avec la régulation. Ce n’est pas un manque de clarté juridique », affirmait le dirigeant. Interrogé au Congrès américain sur le statut de l’ETH, celui-ci avait systématiquement éludé.
Suivez Coins.fr sur Twitter, Linkedin, Facebook ou Telegram pour ne rien manquer.
