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Dans un discours à la Banque mondiale, le premier sous-gouverneur de la BdF trace une trajectoire en matière de régulation et de supervision des crypto-actifs. La finalité : prévenir les dérives de 2022 en imposant des règles.
Les autorités du monde bancaire traditionnel n’ont pas manqué de prêter attention aux épisodes de crise qui se sont déroulés dans l’écosystème crypto l’année dernière. Et pour celles-ci, à l’image de la Banque de France, l’heure est venue de réguler et de superviser.
Dans un discours lors de la World Bank Global Payments Week 2023, Denis Beau annonce ainsi « le printemps de la régulation et de la supervision des crypto-actifs ». Pour le premier sous-gouverneur de la banque centrale, cette saison succède à l’hiver des cryptos.
L’hiver crypto, un printemps pour les régulateurs
Je ne sais pas si cet hiver va durer, mais je pense qu’il devrait être considéré comme un printemps par les régulateurs et les superviseurs, dont les initiatives devraient être foisonnantes », déclare-t-il.
Le cadre de la BdF souligne d’ailleurs les travaux engagés dans « de nombreux pays. » Les approches se distinguent cependant, même si une tendance se démarque.
Elle consiste à combiner deux stratégies réglementaires. La première vise à contenir et isoler les activités crypto de la finance traditionnelle et de l’économie réelle.
La seconde passe par la régulation du marché des crypto-actifs, « soit en les assimilant à des actifs financiers traditionnels (…) soit en adoptant une réglementation dédiée (par exemple sur les stablecoins). »
À l’exception de la Chine, les grandes économies et zones monétaires mondiales ont développé, ou sont en train d’adopter, une combinaison des deux dernières approches, selon le principe mêmes activités, mêmes risques, mêmes règles, explique Denis Beau.
Des risques d’intégrité financière et cyber.
Pour réguler efficacement, le représentant de la banque centrale préconise de cibler des risques en particulier. Et ceux-ci ne sont pas nécessairement nouveaux. La faillite de FTX le confirme. Infrastructures et activités crypto sont exposées à des risques de crédit, de liquidité et de marché.
La crypto pose en outre des risques plus spécifiques, avec pour conséquence d’amplifier les vulnérabilités traditionnelles et d’en créer de nouvelles. Le dirigeant cite notamment les risques d’intégrité financière et cyber. Les stablecoins portent de plus leurs propres risques, ajoute Denis Beau.
Ces risques nécessitent dès lors « une réponse réglementaire convergente et coordonnée ». En Europe, cette réponse se nomme MiCA. Une étape importante, mais pas suffisante, juge le cadre de la BdF.
DeFi et conglomérats crypto doivent être traités
Le cadre européen devra être complété « au cours des prochaines années par des exigences supplémentaires. ». Les évolutions futures viseront notamment à réguler la DeFi. Cependant, la réponse réglementaire nécessite de réunir une autre caractéristique.
Ces problèmes réglementaires sont mondiaux, ce qui signifie que nous devons veiller à ce que les régimes nationaux soient cohérents entre eux afin d’éviter tout risque d’arbitrage réglementaire. À cet effet, nous devons accélérer les travaux internationaux », encourage le premier sous-gouverneur.
Deux sujets en particulier justifient la mondialisation de la riposte, selon lui. Il s’agit de la DeFi et de l’existence de « conglomérats cryptos à l’échelle mondiale. » Ces fournisseurs nécessitent « d’identifier et de surveiller les risques associés à la concentration de leurs activités. »
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