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Stablecoin : le régulateur bancaire européen met en garde les émetteurs

Tether USDT
Crédit : Unsplash

L’Autorité bancaire de l’UE a exhorté les émetteurs de stablecoins à se conformer au règlement MiCA qui entrera en vigueur l’année prochaine.

 

Ce mercredi, le régulateur en charge du secteur bancaire en Europe a déclaré que les entreprises qui émettent des stablecoins devraient se conformer dès à présent aux nouvelles règles qui s’appliqueront à partir de juin 2024, a signalé Reuters.

A partir de l’été prochain, les émetteurs de stablecoins devront, entre autres, détenir au moins une licence d’un gendarme financier d’un pays de l’UE pour être conforme au cadre législatif sur la crypto MiCA adopté plus tôt cette année.

L’Autorité bancaire européenne a présenté un premier paquet de mesures soumis à consultation et visant à étoffer les exigences du règlement européen en matière d’émission de stablecoins. Ce dernier inclut plusieurs dispositions comme un « droit de rachat permanent » et des « règles de traitement des plaintes ».

La déclaration vise à encourager des actions préparatoires en temps opportun à l’application de MiCAR, avec pour objectifs de réduire les risques d’ajustements du modèle commercial potentiellement perturbateurs et pointus à un stade ultérieur, de favoriser la convergence en matière de surveillance et de faciliter la protection des consommateurs », a fait savoir l’ABE.

L’institution européenne publiera un second paquet de règles à l’automne portant notamment sur les exigences de capital et sur la façon dont les rachats de tokens doivent être gérés.

Un stablecoin est une pièce numérique dont le cours suit la valeur d’un actif généralement peu volatil comme une monnaie fiduciaire. Le marché des stablecoins est aujourd’hui dominé par Tether et son jeton adossé au billet vert USDT.

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Stanislas Pogorzelski
Cofondateur et rédacteur en chef - Stanislas possède une expérience accrue dans le traitement de l’actualité liée à la crypto-monnaie et la blockchain. Il écrit sur le sujet depuis 2017 et a été amené à diriger la rédaction de plusieurs médias spécialisés. Contact : stanislas@coins.fr