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Les autorités du canton de Zoug ont fortement relevé le seuil pour le paiement de ses impôts en BTC et ETH. Les contribuables peuvent payer jusqu’à 1,54 million d’euros en cryptomonnaies.
Le canton de Zoug (Zug) fait office de terre d’accueil pour l’industrie crypto en Europe. Cela explique donc en partie le souci de l’administration fiscale suisse à l’égard des paiements en cryptomonnaies. Ainsi, le canton accepte des versements en Bitcoin et Ethereum depuis 2021.
Jusqu’à aujourd’hui, les contribuables pouvaient s’acquitter de certaines taxes en crypto à condition de ne pas excéder le plafond de 100 000 francs suisses – soit l’équivalent d’environ 103 000 euros. Cette restriction a été révisée.
Un paiement simplifié via un QR Code
La Crypto Valley comme elle se nomme – en référence à la Silicon Valley californienne de la tech – autorise désormais des paiements pouvant aller jusqu’à 1,5 million de francs suisses. Avec effet immédiat.
« L’augmentation de la limite est un pas important vers l’avenir numérique », se félicite le directeur des finances de Zoug, Heinz Tannler. Ce n’est toutefois pas la seule facilitation offerte par le canton à ses contribuables.
À partir du deuxième semestre 2023, une autre innovation sera possible – payer les impôts avec des cryptomonnaies directement en scannant le QR code sur les bordereaux de paiement émis par l’administration fiscale. Ce processus simplifié rend le paiement avec des crypto encore plus attrayant », revendique l’administration.
La collectivité ne perçoit pas directement des actifs numériques. Celle-ci a recours à la plateforme de paiement d’un fournisseur, Bitcoin Suisse. Ce dernier remplit le rôle d’intermédiaire, convertissant automatiquement les paiements crypto en monnaie fiat.
2 millions de francs suisses collectés depuis 2021
Le canton de Zoug avait annoncé cette innovation fiscale en 2020, initiée sous forme d’un pilote. A partir de février 2021, le versement en bitcoins et ethers était devenu effectif pour l’ensemble des administrés.
Le précurseur au sein des collectivités suisses, ce n’est cependant pas Zoug, mais la commune de Zermatt – et Chiasso avant elle. Début 2020, elle autorisait ses habitants à régler leurs impôts locaux en Bitcoin, déjà au travers d’un partenariat avec Bitcoin Suisse.
Dans la Crypto Valley, malgré son titre, le paiement des impôts en crypto n’est pas encore la norme parmi les contribuables. Depuis l’entrée en vigueur de la mesure, Zoug a enregistré environ 150 transactions fiscales en crypto, représentant un total de près de 2 millions de francs suisses.
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