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Après avoir reconnu officiellement s’être affranchi de la législation américaine anti-blanchiment, Arthur Hayes, cofondateur de l’exchange BitMEX, ne devrait pas échapper à une peine de prison supérieure à une année. C’est du moins le souhait du bureau du procureur en charge de l’affaire.
Prudence est mère de sureté. Un adage qui a forcément dû trotter dans la tête d’Arhur Hayes, cofondateur de l’exchange BitMEX au moment d’esquisser les contours de sa stratégie de défense. Accusé d’avoir enfreint la législation américaine anti-blanchiment, l’entrepreneur risquait jusqu’à cinq ans de prison s’il était reconnu coupable au procès.
Désireux de « devancer l’appel », Arthur Hayes a préféré sceller un accord avec le bureau du procureur, et ainsi plaider coupable, afin d’atténuer (grandement) le verdict, sa condamnation étant désormais réduite entre six mois et un an, selon les directives fédérales en matière de détermination de peine. Le tout assorti d’une amende de 10 millions de dollars
Seulement voilà, le procureur a visiblement tourné casaque et estime qu’un an de prison pour de tels actes s’avère finalement insuffisant. Et pourrait avoir pour effet d’enjoindre d’autres exchanges à prendre certaines libertés face à une condamnation aussi mineure. « Il ne fait aucun doute que cette affaire a été extrêmement étroitement surveillée dans l’industrie de la crypto-monnaie », a déclaré, dans un premier temps, le procureur en charge du dossier, cité par Bloomberg.
Et d’ajouter que la durée de la peine d’Arthur Hayes, négociée dans l’accord, n’aurait vraisemblablement aucun effet dissuasif pour tous ceux ayant la tentation de s’adonner à ce genre de pratiques.
La mise en conformité des plateformes de crypto-monnaies sera compliquée à mettre en œuvre si leurs opérateurs estiment qu’il n’y a pas de répercussions significatives en cas de non-respect de la loi. »
Dans leur propre recommandation de condamnation, les avocats de Hayes ont tenté d’expliquer que cette affaire ferait, en quelque sorte, jurisprudence et aiderait ainsi les autorités américaines à mieux appréhender les futurs délits financiers sur les plateformes de crypto-monnaies. Le conseil de Hayes réclamant également de ne pas imposer une peine de prison ferme à son client tout en lui permettant de vaquer à ses occupations à l’étranger. Diverses requêtes qui, sans être un exégète du droit américain, semblent, de prime abord, difficilement recevables au regard de l’état d’esprit du bureau du procureur.
En attendant le dénouement de cette affaire qui devrait intervenir mi-juin, Arthur Hayes continue de suivre de près l’actualité relative à l’écosystème crypto. Dans un (long) post de blog sur la plateforme Medium le 10 avril dernier, Arthur Hayes s’était perdu en conjectures, arguant que Bitcoin pourrait sérieusement piquer du nez, au point de se « crasher » autour des 30 000 dollars d’ici le mois de juin….
Une prophétie qui pouvait paraître fantaisiste début avril (où Bitcoin semblait solidement arrimé à la fourchette de 35/45k$ dollars) mais qui s’est finalement réalisée avec quelques semaines d’avance. Au moment de la rédaction de ses lignes, la reine des crypto-monnaies, même si elle a repris un peu de vigueur, évolue peu ou prou autour des 30 000 dollars.
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