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Alors qu’elle doit encore affronter Coinbase et Binance, la SEC a trébuché dans deux affaires majeures (XRP et Grayscale). Les arguments habituels du régulateur à l’égard de la crypto seraient-ils définitivement battus en brèche ?
Deux jugements étaient particulièrement attendus par l’industrie crypto et le gendarme américain de la bourse. Et pour chacun, les magistrats n’ont pas pleinement souscrit aux arguments de la SEC, lui donnant tort ou partiellement.
Plus encore qu’avec Ripple et son token XRP, le régulateur a essuyé un revers face à Grayscale à qui il refuse la requalification de son fonds Bitcoin en ETF. Pour un des trois juges, « le refus de la proposition de Grayscale était arbitraire et capricieux ».
La position de la SEC pas suivie aveuglément
La SEC va devoir réviser sa copie et surtout ses arguments. Voilà de quoi donner du poids à la contre-argumentation des acteurs du secteur crypto. Or, deux d’entre eux ont un rendez-vous programmé avec l’autorité de la finance : Coinbase et Binance.
Les deux récents revers de la SEC ne manqueront pas d’alimenter les discours et lignes de défense du secteur. Et en matière d’application de la législation, c’est la justice qui a le dernier mot, non pas la SEC et son président Gary Gensler.
Les décisions montrent que les tribunaux n’accepteront pas aveuglément les conclusions de la SEC sur l’application des lois sur les valeurs mobilières aux crypto-monnaies », commente auprès de Bloomberg un ancien conseiller de l’autorité.
L’affrontement, une ligne de défense efficace
Bien sûr, l’échec du régulateur est à modérer. Les jugements sont intervenus en première instance et la SEC dispose toujours de voies de recours, en appel et devant la Cour suprême des Etats-Unis. Dans l’affaire Grayscale, elle dispose de 45 jours pour se pourvoir en appel.
Les décisions des juges constituent néanmoins un signal et suggèrent que la position de la SEC peut être contestée, avec de bonnes chances de succès.
Cette décision envoie un message aux acteurs du secteur des actifs numériques : ceux qui ont l’appétit et les ressources nécessaires pour contester la SEC ont la possibilité de le faire avec succès », analyse Daniel Tramel Stabile, associé au sein du cabinet Winston & Strawn.
Des signaux positifs pour les investisseurs crypto
La SEC n’est pas toute puissante, la juge Neomi Rao dénonçant au contraire l’arbitraire de sa décision face à Grayscale. Pour les investisseurs crypto, ce jugement a été perçu comme un signal encourageant, et pas seulement pour Bitcoin.
Le gestionnaire d’actifs numériques peut espérer rebondir. Le Grayscale Bitcoin Trust a vu sa valorisation de 17,4 milliards de dollars bondir suite au jugement. Atone auparavant, il enregistre sa plus forte hausse depuis juillet 2021.
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