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Ripple a demandé au juge en charge de l’affaire XRP de rejeter la demande d’appel du régulateur américain SEC.
Dans une lettre adressée mercredi au tribunal, Ripple Labs et ses dirigeants Bradley Garlinghouse et Christian Larsen ont déclaré « s’opposer à la requête anticipée de la SEC » visant à contester la récente décision de justice sur XRP.
Nouveau : La SEC devrait pouvoir faire appel de la décision sur XRP
Le mois dernier, la juge Analisa Torres statuait que XRP ne pouvait pas être considéré comme une security lorsque le token était vendu au grand public sur un exchange. Seules les ventes institutionnelles font du jeton un titre financier, selon le jugement.
Le verdict, signant l’un des premiers revers de la SEC sur la crypto, a propulsé le cours du XRP à la hausse. De grands exchanges, dont Coinbase et Kraken, ont rapidement réinscrit le jeton de la blockchain lancée par l’entreprise basée à San Francisco.
La Securities and Exchange Commission a par la suite indiqué qu’elle déposerait une demande d’appel, arguant notamment que la décision avait « une conséquence particulière » sur l’application des lois sur les valeurs mobilières.
Nous nous opposons à la demande d’appel interlocutoire de la SEC. Il n’y a ici aucune circonstance extraordinaire qui justifierait de déroger à la règle exigeant que toutes les questions concernant toutes les parties soient résolues avant un appel », a tweeté hier soir Stuart Alderoty, le responsable juridique de Ripple.
Le gendarme financier des États-Unis doit obtenir l’aval du tribunal du district sud de New York et de la cour d’appel pour espérer pouvoir contester la décision.
Ripple n’a pas encore remporté une victoire totale dans le différend qui l’oppose à l’autorité américaine depuis 2020. L’affaire, qui a connu plusieurs rebondissements au cours des dernières années, devrait aussi passer devant un jury.
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