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David Hirsch, patron de la division Crypto de la SEC, prévient que de nombreuses poursuites s’annoncent pour les entreprises du secteur. Des enquêtes pour des faits similaires à ceux reprochés à Binance et Coinbase sont en cours.
Les premiers résultats des actions de la SEC à l’encontre des acteurs de la crypto sont mitigés, à l’image de la procédure engagée contre Ripple et son jeton XRP. L’agence américaine n’entend cependant pas temporiser. Bien au contraire.
David Hirsch, chef de la Crypto Assets and Cyber Unit de la SEC, est plus qu’explicite à ce sujet. D’autres plaintes se préparent et elles ne cibleront pas à l’avenir les seuls grands exchanges du marché.
Aucune entreprise crypto n’est pas à l’abri
Le cadre du gendarme de la bourse tient à faire passer un message clair : tous les intervenants du secteur, quelle que soit leur nature, sont susceptibles d’être pris pour cibles. D’ailleurs Hirsch fait savoir que les infractions à la réglementation ne sont pas le monopole des seuls Binance et Coinbase, poursuivis en juin dernier.
« Nous allons continuer à être actifs à l’égard des intermédiaires », a-t-il déclaré le 19 septembre à l’occasion du Securities Enforcement Forum Central de Chicago. Ces intermédiaires peuvent être très divers.
Il peut s’agir de courtiers, de négociants, de bourses, d’agences de compensation ou de toute autre personne active dans ce domaine, qui relève de notre juridiction et qui ne remplit pas ses obligations, que ce soit en s’enregistrant ou en ne fournissant pas d’informations adéquates ou complètes », détaille le représentant de la SEC.
Le gendarme de la bourse a d’ailleurs déjà dans son collimateur différentes entreprises, qui selon elle sont coupables des mêmes infractions que les deux premiers exchanges aux États-Unis.
Nous allons continuer à porter ces accusations », annonce David Hirsch.
Le label DeFi pas une protection contre la SEC
L’écosystème DeFi ne sera pas non plus épargné. En septembre, l’autre régulateur, la CFTC, a prononcé des sanctions contre trois protocoles de la finance décentralisée.
Nous allons continuer à mener des enquêtes, nous allons être actifs dans ce domaine. Et l’ajout du label DeFi ne nous dissuadera pas de poursuivre notre travail », promet le responsable de l’unité Crypto.
Ian McGinley, le directeur de l’application des lois pour la CFTC, transmettait le même message il y peu, à savoir la volonté de l’agence de poursuivre les infractions constatées, y compris dans la DeFi.
L’univers de la DeFi est peut-être nouveau, complexe et évolutif, mais la Division of Enforcement continuera à évoluer avec lui et à poursuivre agressivement ceux qui exploitent des plateformes non enregistrées permettant à des personnes américaines de négocier des dérivés d’actifs numériques », promettait la CFTC.
