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Les détenteurs de NFT en sont-ils réellement les seuls propriétaires ? légalement, très peu souvent. Pour y remédier le VC a16z propose les licences Can’t Be Evil, conçues spécifiquement pour ces tokens.
C’est une des promesses du Web3 : la propriété numérique. Cela lui permet ainsi de se distinguer des services Web2, sur lesquels les utilisateurs bénéficient principalement d’un droit d’usage. Mais la réalité rejoint-elle les discours ?
En ce qui concerne les jetons non fongibles, les NFT, la réponse serait plutôt non. C’est ce que démontre Galaxy dans une étude destinée à démêler le vrai du faux concernant les licences s’appliquant à ces tokens. Le bilan est pour le moins cinglant.
Une licence d’utilisation seulement pour les collections NFT
Nous avons examiné les licences de toutes les principales collections NFT et dans tous les cas, sauf un, les émetteurs n’offrent qu’une licence d’utilisation à l’acheteur NFT, avec des niveaux variables de droits commerciaux allant de permissifs à très restrictifs”, concluent les auteurs.
Galaxy n’est pas le seul à faire ce constat. La firme d’investissement Andreessen Horowitz, très présente dans le Web3 et actionnaire de nombreux projets NFT, propose d’y remédier au travers de l’introduction de nouvelles licences.
Pour Miles Jennings, directeur juridique de la branche crypto d’a16z, et son fondateur Chris Dixon, le moment est désormais venu d’aller au-delà des seules licences Creative Commons (CC) – et de sa déclinaison CCO.
Leur proposition : des licences dites « Can’t Be Evil » – en référence au Don’t be Evil de Google, son slogan jusqu’en 2018.
Maintenant que les innovations du Web3 testent les limites des cadres juridiques traditionnels, il est temps d’adopter une nouvelle série de licences, conçues spécifiquement pour les jetons non fongibles, ou NFT”, justifient-ils.
Failles, ambiguïtés et confusion sur les droits
Pour les deux cadres du VC, de nombreux projets font aujourd’hui l’impasse sur la licence ou ont opté pour des modèles « créant plus d’ambiguïté » qu’ils n’en résolvent.
Pire, « certaines failles dans les droits d’auteur ont entraîné une confusion importante autour des licences NFT, ainsi qu’un certain nombre d’autres problèmes juridiques ».
Afin de résoudre cette situation, a16z met à disposition un ensemble de licences publiques et gratuites Can’t Be Evil. Celles-ci sont pensées spécialement pour les NFT et s’inspirent des Creative Commons. L’ambition du VC est de favoriser leur adoption par les projets NFT et les créateurs.
Jennings et Dixon définissent trois objectifs pour ces nouvelles licences :
- Aider les créateurs de NFT à protéger (ou libérer) leurs droits de propriété intellectuelle (PI)
- Accorder aux détenteurs de NFT une base de droits irrévocables, exécutoires et faciles à comprendre ;
- Aider les créateurs, les détenteurs et leurs communautés à libérer le potentiel créatif et économique de leurs projets grâce à une compréhension claire du cadre de propriété intellectuelle dans lequel ils peuvent travailler.
Au total, ce sont 6 licences qui sont à la disposition des porteurs de projets NFT. Les dirigeants de a16z concèdent qu’elles ne peuvent s’appliquer à tous. En outre, les besoins dans ce domaine sont amenés à évoluer avec l’innovation rapide qui caractérise le secteur.
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