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Le gestionnaire d’actifs Grayscale doit démontrer à la SEC la nature de 3 crypto-actifs (Stellar, Zcash et Horizen). Ces jetons sont soupçonnés d’être des titres par le régulateur.
En mai, le gendarme américain de la bourse lançait un avertissement. Ses équipes en charge de lutter contre les violations de la législation sur les securities (titres) dans l’industrie crypto seraient renforcées.
La SEC est désormais passée à l’action. Après Coinbase, l’autorité tourne à présent son attention vers un acteur de référence du marché : le gestionnaire d’actifs numériques Grayscale.
XLM, ZEC et ZEN des securities potentiels
Le régulateur enquête sur trois des trusts de l’entreprise – elle-même à l’origine d’une plainte à l’encontre de la SEC pour son refus d’autoriser la création d’un fonds coté sur Bitcoin.
Dans des documents de juin et août repérés par Coindesk, Grayscale fait ainsi état de procédures de l’autorité américaine. Celles-ci ciblent trois trusts relatifs aux cryptomonnaies Stellar (XLM), Zcash (ZEC) et Horizen (ZEN).
Ces enquêtes suggèrent que ces trois tokens relèveraient de la loi sur les titres et n’appartiendraient donc pas à la catégorie des crypto-monnaies. Les trois trusts de Grayscale en question réunissent « seulement » 40 millions de dollars.
Cependant, l’incertitude juridique générée par l’action de la SEC est de nature à freiner les investissements dans ces produits. Pour le gestionnaire, en plein bear market, ces enquêtes pourraient avoir des conséquences préjudiciables.
Dans un document d’août, Grayscale prend note de cette incertitude et reconnaît que ZEC, ZEN et XLM pourraient effectivement relever des securities. Quelques mois plus tôt, la firme ne faisait pas mention de cette possibilité.
La SEC semble bien décidée à durcir sa politique à l’égard des actifs numériques, sans cependant fournir publiquement des critères précis d’appréciation. Ainsi, l’exchange Coinbase voit sa politique de listing de jetons questionnée par le régulateur.
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