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Selon la SEC, la plainte de Coinbase à son encontre est « sans fondement »

Coinbase
Crédit : Shutterstock

La Securities of Exchange des États-Unis a exhorté le juge à rejeter la plainte déposée par Coinbase et visant à contraindre le régulateur à définir des règles claires sur les cryptomonnaies.

 

L’organisme de régulation américain en charge des valeurs mobilières, la SEC, a demandé au juge de rejeter la plainte déposée récemment par Coinbase, signale ce mardi Bloomberg.

Fin avril, après plusieurs mois de tentatives infructueuses pour obtenir du régulateur qu’il définisse des règles claires applicables à la crypto, la plateforme californienne poursuivait la SEC devant les tribunaux.

La préférence de Coinbase pour une action réglementaire plus rapide ou différente de la part de la commission ne lui donne pas droit à une réparation extraordinaire de la part de ce tribunal. La pétition doit être rejetée », ont déclaré les avocats de la SEC, précisant qu’il existait déjà des règles applicables aux cryptomonnaies.

La SEC a ajouté que l’argument selon lequel elle avait déjà pris sa décision sur la pétition de Coinbase déposée l’an passé était « sans fondement » et que son agence était assez occupée avec ses propres activités.

Cette nuit, sur Twitter, le directeur juridique de Coinbase est revenu sur le sujet.

« La SEC a déclaré au tribunal que l’élaboration de règles pouvait prendre des années et qu’elle n’était pas pressée. La SEC a reconnu qu’elle continuerait à utiliser des mesures d’application comme substitut à l’élaboration de règles dans un avenir prévisible », a écrit Paul Grewal, ajoutant que la réponse du régulateur renforçait les préoccupations de Coinbase.

En mars, Coinbase a reçu une wells notice de la SEC l’informant d’une procédure en cours. L’enquête porte spécifiquement sur différents aspects de son offre.

Entre le gendarme de la bourse et l’industrie crypto américaine, les ponts semblent définitivement rompus. Les poursuites de la SEC contre les exchanges se multiplient et les géants commencent aujourd’hui à s’éloigner des États-Unis. Dernièrement, Coinbase ouvrait une nouvelle plateforme aux Bermudes.

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Stanislas Pogorzelski
Cofondateur et rédacteur en chef - Stanislas possède une expérience accrue dans le traitement de l’actualité liée à la crypto-monnaie et la blockchain. Il écrit sur le sujet depuis 2017 et a été amené à diriger la rédaction de plusieurs médias spécialisés. Contact : stanislas@coins.fr