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Consensys poursuit en justice la SEC des États-Unis avec l’espoir de repousser la réglementation d’Ethereum. L’agence fédérale anti-crypto effectue aujourd’hui un examen minutieux de la seconde blockchain du marché.
Jeudi, dans la soirée, ConsenSys, le studio blockchain dirigé par le cofondateur d’Ethereum Joseph Lubin, a annoncé poursuivre en justice la Securities and Exchange Commission des États-Unis afin de « garantir qu’Ethereum reste une plateforme blockchain dynamique » et de préserver son accès aux différents acteurs.
Nous avons pris cette mesure pour deux raisons très fondamentales : (1) la SEC ne devrait pas être autorisée à étendre arbitrairement sa compétence pour inclure la réglementation de l’avenir d’Internet en qualifiant à tort l’ETH de titre ; et (2) l’approche imprudente de la SEC sème le chaos chez les développeurs, les acteurs du marché, les institutions et les pays qui construisent ou gèrent déjà des systèmes critiques fonctionnant sur Ethereum », a écrit l’entreprise sur X.
Consensys a parallèlement révélé avoir reçu un avis Well de la SEC début avril, indiquant l’intention du régulateur d’intenter une action en justice contre la licorne blockchain pour violation des lois sur les valeurs mobilières avec son service de portefeuilles crypto MetaMask.
Le procès intervient dans un contexte de surveillance croissante d’Ethereum par la SEC. Le mois dernier, le gendarme de la bourse a demandé des informations à plusieurs acteurs dans le cadre d’un examen de certains aspects de la cryptomonnaie. Selon des sources citées par Fortune, il mène plus précisément une « campagne juridique énergique » pour catégoriser Ethereum en tant que titre.
L’an passé, dans sa plainte contre Binance, la SEC affirmait qu’un certain nombre de cryptomonnaies proposées sur sa plateforme, dont BNB, SOL et MATIC, étaient des titres (securities) et donc soumises à ses règles. Elle ne mentionnait toutefois pas Ethereum.
En 2018, l’ancien directeur de la Division des finances des sociétés de la SEC William Hinman avait déclaré que Bitcoin et Ethereum n’étaient pas des titres.
« Nous avons vu à maintes reprises la SEC actuelle se contredire avec des points de vue en constante évolution sur la blockchain, décrivant systématiquement à tort cette technologie et ce qui est construit sur elle comme un programme d’investissement superficiel et voué à l’échec, plutôt que comme une technologie révolutionnaire. Et il est temps que l’industrie se défende. Notre action d’aujourd’hui vise à protéger l’écosystème Ethereum ainsi que l’intégralité de l’écosystème de protocoles décentralisés étendu », a ajouté ConsenSys.
Le studio Ethereum encourage en outre les acteurs qui se sentent lésés par les mesures réglementaires agressives du régulateur américain à faire entendre leur voix.
Plus tôt ce mois-ci, Uniswap, le plus grand DEX sur Ethereum, a également reçu un avis Wells de la SEC.
