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Dans sa plainte contre Binance, le gendarme de la bourse américain affirme qu’un certain nombre de crypto-monnaies proposées sur sa plateforme sont des securities et donc soumises à ses règles.
La Security of Exchange Commission des États-Unis, qui considérait déjà plusieurs actifs numériques comme des titres financiers, a déclaré que Binance Coin (BNB), Binance USD (BUSD), Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), Filecoin (FIL), Cosmos (ATOM), Sandbox (SAND), Decentraland (MANA), Algorand (ALGO), Axie Infinity (AXS) et Coti (COTI) étaient aussi considérés comme tel.
La SEC a fait cette déclaration dans le cadre de sa plainte déposée lundi contre Binance. Le géant de l’échange de cryptomonnaies est poursuivi pour 11 chefs d’accusation, dont violation des lois sur les valeurs mobilières (securities).
Alors que l’ensemble du marché a dévissé dans le sillage de l’attaque de la SEC, les pièces numériques citées par le régulateur ont enregistré des pertes plus conséquentes. Sur 24 heures, BNB, SOL, ADA, MATIC reculent respectivement de 7,9%, 7,5%, 6,4% et 6,2%.
Avec l’ajout de ces tokens, le giron de la SEC couvre maintenant plus de 100 milliards de dollars de valeur marchande sur le marché crypto. Son président Gary Gensler suggérait dernièrement que les tokens associés au proof-of-stake devraient être régulés comme des titres.
L’émetteur du XRP, Ripple, est aujourd’hui engagé dans un long procès avec la SEC, qui estime que le token relève aussi de la catégorie des securities.
Mise à part Bitcoin et jusqu’à présent Ethereum (dont le statut pourrait changer avec The Merge), l’organisme de réglementation semble considérer la majorité des cryptomonnaies comme des titres. Une telle désignation s’accompagne de règles strictes et pourrait rendre les jetons plus difficiles à négocier aux US si les exchanges hésitent à les lister.
Ce qui est réellement touché par cela, ce sont Coinbase, Kraken et d’autres bourses basées aux États-Unis, qui doivent prendre une décision quant à leur retrait de la liste, et les teneurs de marché américains, qui doivent potentiellement cesser de créer des marchés sur certains des jetons répertoriés comme titres, » a commenté Jeff Dorman, directeur des investissements chez Arca, sur Bloomberg.
La CFTC, un autre régulateur américain qui a également poursuivi Binance plus tôt cette année, indiquait de son côté que BTC, ETH, LTC et certains stablecoins, dont BUSD, étaient des marchandises (commodities).
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