Par 
Le créateur de la blockchain Terra est sous le coup de nouvelles investigations. Terraform Labs perd dans un premier dossier face à la SEC, qui enquête par ailleurs sur le crash de LUNA et UST.
Les responsables juridiques de Terraform Labs sont partis avant la bataille. La firme cofondée par Do Kwon a pourtant beaucoup à faire dans ce secteur à la suite de la chute du stablecoin algorithmique TerraUSD.
De multiples fronts judiciaires s’ouvrent pour l’éditeur. Mais Terraform Labs voit en outre un dossier antérieur tourner en sa défaveur. L’entreprise a en effet déjà maille à partir avec le gendarme américain de la bourse, la SEC.
Vente d’actions illégale sur Mirror Protocol
Le régulateur, qui enquêterait en outre sur Binance et son token BNB, soupçonne Terraform Labs d’avoir participé à la vente non déclarée de titres au travers de Mirror Protocol. L’application décentralisée permet aux utilisateurs d’échanger des tokens représentant les actions de sociétés cotées, comme Apple ou Amazon.
Dans cette affaire, Terraform Labs et Do Kwon font l’objet d’une citation à comparaître. Celle-ci avait été signifiée de manière rocambolesque en septembre 2021 à l’occasion de l’entrée sur le territoire américain du dirigeant. Kwon était attendu à la conférence crypto de Messari.
Depuis, l’éditeur s’opposait à cette procédure, estimant ne pas être soumis au droit américain faute d’activité commerciale dans le pays. La justice des États-Unis vient cependant de donner tort à Terraform Labs.
Le tribunal estime notamment que la société a fait la promotion de tokens auprès de consommateurs et d’investisseurs américains. En témoigne notamment un contrat de 200.000 dollars avec un exchange, dont l’identité n’est pas précisée.
Terraform Labs soumis à la justice US
Ce jugement est majeur puisqu’il soumet Terraform à la justice US, rendant ainsi possibles des poursuites de la part de la SEC, mais aussi d’investisseurs. Une class action des détenteurs d’UST et de LUNA est ainsi envisageable.
Or, le gendarme de la bourse viendrait selon Bloomberg d’ouvrir une enquête sur le crash du stablecoin. La SEC chercherait plus particulièrement à déterminer si le marketing en faveur du stablecoin TerraUSD violait les règles fédérales de protection des investisseurs.
La pression s’accentue sur Terraform Labs. Son dirigeant et ses équipes sont établis en Corée-du-Sud, mais l’entreprise est en revanche enregistrée à Singapour. Raison pour laquelle l’éditeur s’oppose à toute action judiciaire contre lui aussi bien en Corée qu’aux États-Unis.
Suivez Coins.fr sur Twitter, Linkedin, Facebook ou Telegram pour ne rien manquer.
