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Nate Chastain, l’ancien directeur produit de la plateforme NFT OpenSea, tirait profit de sa connaissance des collections à venir pour s’enrichir. Il écope de trois mois de prison pour délit d’initié.
« Constitue un délit d’initié le fait, en toute connaissance de cause et pour une personne disposant d’une information privilégiée, d’en faire un usage en réalisant, pour elle-même ou pour autrui, soit directement, soit indirectement, une ou plusieurs opérations ou en annulant ou en modifiant un ou plusieurs ordres passés sur l’émetteur ou l’instrument financier concerné par cette information privilégiée. »
C’est ainsi que le Dalloz définit juridiquement le délit d’initié et donc le méfait dont s’est rendu coupable Nate Chastain. Ce dernier occupait une fonction envieuse de directeur produit au sein d’une licorne du Web3, OpenSea. Mais ce poste l’exposait également à la tentation… à laquelle il a fini par céder.
Trois mois de prison : une peine allégée
En 2022, Chastain était inculpé par le Département américain de la Justice. Lui était reproché un « stratagème criminel » en lien avec les actifs manipulés par son employeur : les jetons non fongibles ou NFT.
« Les NFT sont peut-être nouveaux, dans le paysage, mais ce type de stratagème criminel ne l’est pas », soulignait le DoJ, qui poursuivait donc l’ex cadre de la marketplace pour délit d’initié. Sa peine est désormais établie.
Nate Chastain était déjà reconnu coupable de fraude et de blanchiment d’argent par un tribunal fédéral en mai. Pour ces faits, il écope de trois mois de prison (assortis de trois ans de liberté surveillée). Au terme de son réquisitoire, le procureur préconisait une peine de deux ans d’incarcération.
50.000 dollars de profits illégaux
Le juge a cependant allégé la sentence en raison des revenus jugés modestes tirés par Chastain de ses malversations. Compte tenu de son poste au sein de la marketplace, l’accusé de 33 ans avait accès à des informations précieuses.
Ainsi, d’après le ministère américain de la justice, Chastain a récolté plus de 50 000 dollars en achetant et en vendant au moins 45 NFT dont il savait qu’ils figureraient sur la page d’accueil d’OpenSea.
Pour masquer ses transactions, le salarié a eu recours à de multiples wallets anonymes et des comptes OpenSea. Il sera finalement identifié et inculpé par les autorités.
La peine prononcée aujourd’hui doit servir d’avertissement à d’autres initiés du monde des affaires : le délit d’initié – quel que soit le marché – ne sera pas toléré, prévient le procureur Damian Williams dans un communiqué.
Plus tôt cette année, un ancien chef de produit de l’exchange Coinbase a quant à lui été condamné à 2 ans de prison ferme pour délit d’initié. Les revenus tirés du stratagème étaient cette fois-ci bien plus importants (1,5 million de dollars).
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