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L’écosystème crypto reste principalement offshore, complexifiant l’application de MiCA en Europe. Le régulateur européen, l’ESMA, travaille à des modes d’action à l’encontre des acteurs sans licence.
Suite à la faillite de FTX, nombre de régulateurs et de politiques ont appelé à un durcissement de la réglementation. Cependant, les acteurs de ce nouveau marché sont souvent implantés offshore.
Comment dès lors encadrer l’activité de ces plateformes étrangères ? La question se pose pour l’Europe, qui se prépare à mettre en œuvre MiCA à l’horizon 2024-2025. Les États disposeront-ils de leviers efficaces pour agir contre ces sociétés crypto offshore ?
Lutter contre les sites et publicités crypto sans licence
L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a pour mission de transposer MiCA de manière opérationnelle. Et celle-ci prévoit notamment la possibilité pour les États membres de prendre des mesures contre les publicités et sites non autorisés.
La législation stipule que pour commercialiser certains produits financiers, les entreprises offshore doivent disposer d’une licence ou respecter des règles dites de « reverse solicitation » ou commercialisation passive.
La pratique est largement répandue et les règles difficiles à faire respecter toutefois. L’ESMA prévoirait donc la possibilité pour les États d’agir contre des publicités ou sites promouvant des produits soumis à licence en les bloquant.
Du filtrage Web contre les acteurs non autorisés ?
C’est ce que déclarait Jan Ceyssens, le directeur de la finance numérique pour l’Autorité, à l’occasion d’une conférence à Londres. Les propos rapportés par TheBlock sont cependant vagues.
Ils pourraient suggérer un filtrage web pour les internautes depuis les États, comme la réglementation française le permet par exemple contre les jeux d’argent en ligne non autorisés ou les sites pédopornographiques.
L’ESMA doit encore clarifier son dispositif. « Une fois MiCA en place […], les autorités traqueront ceux qui sont peut-être encore actifs, mais qui n’ont pas l’autorisation », déclare le cadre du régulateur.
Une même application du reverse solicitation
Nous aurons des lignes directrices communes de l’ESMA qui indiqueront ce qu’est la sollicitation inversée par opposition à ce qui est couvert par les règles », annonce-t-il encore.
Cette homogénéité doit garantir une gestion commune du reverse solicitation. MiCA n’est cependant pas sans faille.
Les prestataires de services domiciliés en dehors de l’UE jouent le rôle dominant sur les marchés des crypto-monnaies. Il faut s’attendre à ce qu’ils le fassent même après la mise en place d’un cadre réglementaire dans l’UE », prévenait Steffen Kern dans une note analysant la faillite de FTX.
Pour le chef de l’analyse des risques et l’économiste en chef de l’ESMA, les « autorités de l’UE devront donc continuer à coopérer étroitement avec leurs homologues internationaux sur ces questions ».
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