Avant de poursuivre Coinbase, le régulateur américain avait demandé à l’exchange de stopper le trading sur toutes les cryptomonnaies à l’exception de Bitcoin.
Lors d’une récente interview accordée au Financial Times, le patron de Coinbase a fait savoir que la SEC avait demandé à la plateforme d’échange crypto basée en Californie de retirer l’ensemble des actifs de son offre, sauf Bitcoin (BTC).
Le gendarme de la bourse US avait fait cette recommandation peu de temps avant de lancer des poursuites contre Coinbase, selon Brian Armstrong.
Dans sa plainte contre Coinbase, la SEC indique que les tokens SOL, ADA, MATIC, SAND, FIL, AXS, CHZ, FLOW, ICP, NEAR, VGX, DASH et NEXO sont des titres financiers (securities) et donc soumis à ses règles. Un qualificatif réfuté par les projets en question, notamment Solana, Polygon et Cardano.
Le fait que la SEC a souhaité voir supprimer tous les pièces numériques sur Coinbase – sauf BTC – atteste de son ambition de surveiller plus largement le marché crypto, d’après le FT.
Ils sont revenus vers nous, et ils ont dit . . . nous pensons que chaque actif autre que Bitcoin est un titre. Et, nous avons dit, eh bien, comment en arrivez-vous à cette conclusion, car ce n’est pas notre interprétation de la loi. Et ils ont dit, nous n’allons pas vous l’expliquer, vous devez supprimer tous les actifs autres que Bitcoin », a raconté Armstrong.
Le dirigeant a ajouté qu’il n’avait alors pas d’autres choix que de se tourner vers la justice. En avril, avant d’être poursuivie, la crypto-bourse attaquait la SEC devant les tribunaux.
Le manque de clarté réglementaire sur la crypto aux États-Unis a poussé plusieurs grands acteurs du pays, dont Coinbase, à se développer à l’international. La SEC et la CFTC, le régulateur en charge des matières premières, se disputent aujourd’hui la surveillance de ce marché naissant.
Le président de la SEC, Gary Gensler, a précédemment déclaré qu’il estimait, à titre personnel, que la « plupart des crypto-monnaies », à l’exception de Bitcoin, étaient des titres financiers. La demande de la SEC démontre que l’agence a tenté d’appliquer cette théorie dans sa tentative de réglementation et qu’elle semblait ainsi également considérer Ethereum (ETH) comme un titre. Pourtant, les plaintes de la SEC contre les exchanges ne font pas mention de la seconde crypto en termes de market cap.
La SEC a indiqué au FT qu’elle n’avait « pas demandé officiellement » aux entreprises crypto de retirer tous les actifs de leur plateforme.
Au cours d’une enquête, l’équipe peut partager son propre point de vue sur la conduite susceptible de soulever des questions pour la commission en vertu des lois sur les valeurs mobilières », a-t-elle précisé.
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