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A l’occasion d’une rencontre entre 8 autorités publiques, parmi lesquelles l’AMF, leurs représentants ont abordé la régulation du Web3. Elles lanceront prochainement un groupe de travail dédié.
Deux fois par an, les représentants des autorités administratives et publiques françaises organisent un colloque commun. Le dernier rendez-vous se déroulait le 21 juin, comme en témoigne l’AMF, le régulateur des marchés financiers.
Celui-ci était présent, comme les cadres de 7 autres autorités françaises (Autorité de la concurrence, Arcep, Arcom, ART, CNIL, CRE et ANJ). Au centre des échanges, bien sûr, le sujet de la régulation, dont « des réflexions et des expériences autour des enjeux de régulation et d’inter-régulation ».
La régulation à l’épreuve de l’IA et du Web3
Dans ce domaine, deux nouveaux textes, le Digital Service Act et le projet de loi « sécuriser et réguler l’espace numérique », constituent l’actualité des autorités.
Les changements qui découlent de ces textes en termes de compétences nouvelles et d’enjeux d’inter-régulation ont été largement évoqués », soulignent-elles.
Mais les missions des régulateurs sont aussi particulièrement éprouvées par les ruptures technologiques. Deux « technologies émergentes » influent ainsi sur l’activité des autorités françaises. Il s’agit de l’intelligence artificielle et du Web3.
Deux groupes de travail prochainement
Les régulateurs font part de leur volonté d’accompagner ces « innovations dans leur champ de compétence respectifs et de poursuivre leur collaboration afin de proposer des solutions cohérentes sur ces sujets d’intérêt commun ».
Et c’est dans ce cadre, qu’ils prévoient « prochainement » de lancer deux groupes de travail. Le premier portera sur les innovations liées au Web3. Quant au second, il concernera l’évolution des techniques d’investigation des autorités.
L’AMF est en première ligne sur la régulation de la crypto depuis la loi Pacte. Le gendarme de la finance est notamment responsable des enregistrements et agréments PSAN. Avec l’adoption de MiCA, ce rôle est conforté.
ACPR et AMF préparent la régulation de la DeFi
L’Autorité des marchés financiers prépare aussi les futures régulations crypto, et en particulier celle de la DeFi.
En début de semaine, le régulateur tricolore publiait un papier de discussion sur la finance décentralisée contenant des pistes de réglementation. L’AMF n’avance pas seul sur ce thème.
En France, l’ACPR a fait certaines propositions pour l’encadrement de la DeFi […] Au niveau de l’UE, la Commission européenne devra évaluer les développements relatifs à la finance décentralisée sur les marchés des crypto-actifs et la nécessité de la réglementation suite à l’entrée en vigueur de MiCA », rappelle-t-elle.
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