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Le président de la SEC, Gary Gensler, estime que les crypto-actifs en PoS doivent se soumettre au test de Howey pour démontrer qu’ils ne sont pas des titres. The Merge pourrait donc conduire à une enquête du régulateur sur l’ether et le staking.
Ethereum a réussi son grand rendez-vous. Le 15 septembre, la blockchain a finalisé sa migration du Proof-of-work au Proof-of-stake. Cette étape ouvre la voie à de nouvelles mises à jour destinées à accroître la scalabilité du réseau.
Cependant, la fusion pourrait également avoir des conséquences indésirables. C’est ce que suggère le président de la SEC, le gendarme américain de la bourse. Ce dernier multiplie ces derniers mois ses actions contre des tokens, requalifiés en titres ou securities.
Ethereum et le staking sous le coup de la SEC ?
Or, suite à son passage au PoS, Ethereum pourrait à son tour faire l’objet d’une enquête du régulateur présidé par Gary Gensler. Le dirigeant a fait des déclarations en ce sens auprès de la presse suite à son audition au Sénat.
Gensler estime ainsi que les cryptomonnaies et les intermédiaires offrant aux détenteurs de jetons du staking devraient se soumettre au test de Howey. Celui-ci vise à déterminer si oui ou non le token équivaut à un contrat d’investissement et donc à un titre.
Le test de Howey établit notamment si « les investisseurs s’attendent à tirer un bénéfice du travail de tiers ». Selon cette définition, les cryptomonnaies en staking tendraient donc à relever de la régulation sur les titres.
Du point de vue du coin… c’est un autre indice que, selon le test de Howey, le public investisseur anticipe des profits basés sur les efforts des autres », commente Gary Gensler d’après des propos rapportés par le WSJ.
Le patron de la SEC précise toutefois ne cibler ici aucune crypto-monnaie en particulier. Cependant, ces déclarations interpellent, en particulier après le grand rendez-vous du Merge Ethereum.
Lending et staking : des similitudes pour Gary Gensler
Jusqu’à présent, ETH comme BTC n’ont pas été inquiétés par la SEC, ce que n’avait pas manqué de dénoncer Ripple. Selon l’émetteur du XRP, sa pièce numérique présente les mêmes caractéristiques.
Ripple exige de la justice que la SEC présente les conclusions de son analyse des deux principales cryptomonnaies en capitalisation. Une requête à laquelle s’oppose vigoureusement le régulateur.
Mais les jetons en PoS ne sont pas les seuls qui pourraient être inquiétés à l’avenir par l’autorité américaine. Gary Gensler tourne aussi son attention vers les exchanges offrant des services de staking.
Le fait de proposer du staking « ressemble beaucoup – avec quelques changements d’étiquetage – au lending », argue le président de la SEC. Or, celui-ci a déjà affirmé à plusieurs reprises que les offreurs de prêts crypto étaient dans l’obligation de s’enregistrer auprès de l’autorité.
BlockFi était ainsi condamné à une amende de 100 millions de dollars pour ne pas avoir respecté cette procédure. Les bourses crypto doivent-elles craindre à présent de voir le staking et leurs activités plus sévèrement régulés ?
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