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Le président de la SEC Gary Gensler suggère de nouveau que les tokens associés au proof-of-stake, comme ETH, devraient être régulés comme des titres. Un nouveau tour de vis réglementaire est-il en préparation aux US ?
Depuis les épisodes de 2022, dont la faillite de FTX, les autorités plaident en faveur d’un renforcement de la régulation sur les crypto-actifs. Le président de la SEC des États-Unis, Gary Gensler, fer de lance de cette poussée réglementaire, promeut une mesure.
Le dirigeant de la Commission a eu l’occasion de la justifier mercredi 15 mars lors d’une réunion du gendarme de la bourse. Gensler considère ainsi que les tokens de type proof-of-stake pourraient être qualifiés de securities.
Des opérateurs de tokens poussés vers la conformité
Ces cryptomonnaies hériteraient dès lors de la même réglementation que les titres. Ce n’est pas la première fois que Gary Gensler défend un tel scénario. Il avançait déjà cette thèse en septembre dernier, alors même qu’Ethereum finalisait The Merge.
Gensler estimait alors que les cryptos et les intermédiaires offrant aux détenteurs de jetons du staking devaient se soumettre au test de Howey. Celui-ci vise à déterminer si oui ou non le token équivaut à un contrat d’investissement et donc à un titre.
Pour le président de la SEC, le versement d’un rendement au travers du staking justifierait un tour de vis réglementaire à l’égard de ces actifs numériques. En outre, les créateurs des protocoles sous-jacents tendraient à promouvoir ces rendements sur les réseaux sociaux.
Je suggérerais que chacun de ces opérateurs de jetons, en consultant évidemment les personnes compétentes, cherche à se mettre en conformité », déclare désormais Gary Gensler.
ETH une security pour la procureure de New York
Les autorités ne devraient-elles pas s’attendre à se heurter à la franche hostilité de l’industrie crypto à l’égard d’un tel scénario ? Ce n’est pas exclu, sinon probable. Les entreprises crypto se sont jusqu’à présent efforcées d’échapper au qualificatif de security, contraignant, notamment en termes de protections envers les investisseurs.
La position de la SEC et de son patron souligne une nouvelle fois la volonté des autorités d’imposer plus d’obligations au secteur, y compris en encadrant les services de staking. Le mois dernier, Kraken écopait d’une lourde amende et l’interdiction d’offrir des revenus passifs aux États-Unis.
C’est désormais à KuCoin d’être pris pour cible pour des raisons comparables. La procureure générale de l’État de New York, Letitia James, a lancé des poursuites contre l’exchange. Motif ? Ne pas s’être enregistré auprès de la SEC.
Des régulateurs non unanimes sur la nature des crypto
La procureure reproche à KuCoin d’avoir laissé des investisseurs basés à New York trader du LUNA, TerraUSD et ETH. Or, argue-t-elle, ces jetons sont des titres et des matières premières.
En ce qui concerne spécifiquement l’ether, il s’agit d’un titre pour Letitia James. Cette définition n’est cependant pas unanime parmi les autorités. Pour le président de la CFTC, Rostin Behnam, ETH serait une commodity.
Qu’en pense Gary Gensler ? « Je ne ferai pas de commentaires sur un jeton en particulier », botte-il en touche. Mais pas question d’y voir une critique à l’encontre de la CFTC.
« En ce qui concerne la Commodity Futures Trading Commission, je l’adore », ajoute le dirigeant. Voilà qui plaide pour plus de clarté juridique, tel que le réclament Ripple et Coinbase, notamment.
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