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Le gendarme de la bourse des États-Unis poursuit l’exchange crypto Coinbase pour avoir opéré en tant que bourse des valeurs, courtier et chambre de compensation sans s’être au préalable enregistré auprès de ses services.
Moins de 24 heures après sa plainte déposée à l’encontre de Binance, le régulateur américain des valeurs mobilières s’attaque à son rival Coinbase.
Dans un communiqué publié ce mardi, la SEC reproche à Coinbase d’avoir exploité sa plateforme en tant que bourse des valeurs, courtier et chambre de compensation « non enregistré ».
L’agence de réglementation accuse également Coinbase de ne pas avoir enregistré son offre de staking auprès de ses services.
D’après la plainte déposée devant le tribunal de district des États-Unis pour le district sud de New York, depuis au moins 2019, Coinbase a gagné « des milliards de dollars en facilitant de façon illégale » l’achat et la vente de cryptomonnaies considérées comme des titres financiers (securities), tout en privant les investisseurs de la protection nécessaire avec ce type d’actifs.
Nous alléguons que Coinbase, bien qu’il soit soumis aux lois sur les valeurs mobilières, a mélangé et offert illégalement les fonctions d’échange, de courtage et de chambre de compensation […] De plus, comme nous le prétendons, Coinbase n’a jamais enregistré son programme de staking comme l’exigent les lois sur les valeurs mobilières, » a commenté le président de la SEC, Gary Gensler.
Pour Gurbir S. Grewal, directeur de la Division of Enforcement de la SEC, Coinbase était « pleinement conscient » de l’applicabilité des lois sur les valeurs mobilières à ses activités, mais les a délibérément ignorées.
Alors que la SEC avait indiqué hier dans sa plainte contre Binance qu’elle considérait certaines cryptomonnaies comme des titres, elle mentionne cette fois-ci SOL, ADA, MATIC, SAND, FIL, AXS, CHZ, FLOW, ICP, NEAR, VGX, DASH et NEXO.
En mars, Coinbase avait reçu un avertissement de la SEC sous forme de Wells notice. La crypto-bourse californienne avait par la suite déposé une plainte contre le régulateur afin de le forcer à définir des règles plus claires sur la crypto.
Cherchant à s’éloigner des États-Unis, Coinbase a dernièrement ouvert une nouvelle plateforme de produits dérivés crypto aux Bermudes et dédiée à sa clientèle institutionnelle.
Le prix de l’action COIN sur le Nasdaq, qui avait déjà reculé lundi suite à l’action de la SEC contre Binance, a dégringolé ce mardi à l’ouverture des marchés.
Coinbase a publié une réponse suite à la plainte déposée à son encontre et indique que l’attitude de la SEC « nuit à la compétitivité économique des États-Unis et à des entreprises comme Coinbase qui ont démontré leur engagement en matière de conformité ». « La solution est une législation qui permet que des règles équitables soient élaborées de manière transparente et appliquées de manière égale, pas de litige. En attendant, nous continuerons à exploiter nos activités comme d’habitude », a écrit l’exchange.
Article mis à jour le 06/06/2023 à 16h50 : ajout de la réponse de Coinbase (dernier paragraphe)
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