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L’offensive de la SEC se poursuit. Elle s’en prend à présent à Coinbase et ses produits Earn, Wallet et Prime. L’autorité reproche à l’exchange crypto d’enfreindre la législation sur les titres.
La SEC a enfoncé l’accélérateur. En 2020, Ripple faisait presque office d’exception dans l’industrie crypto. Il n’est plus aussi isolé. Outre son action à l’encontre de Justin Sun et de 8 célébrités cette semaine, le gendarme de la bourse prend pour cible Coinbase.
La bourse de cryptomonnaies américaine annonce avoir reçu une « Wells notice » de la SEC l’informant d’une procédure en cours. L’enquête porte spécifiquement sur différents aspects de l’offre de Coinbase.
Jetons, staking, wallet… les principaux services visés
Ainsi, la régulateur US reproche à une partie « non précisée » des actifs numériques listés par la bourse des infractions à la loi sur les securities.
Quelques mois plus tôt, la SEC avait déjà qualifié des tokens disponibles sur Coinbase de titres. La politique de listing de jetons de la firme n’est pas le seul problème pour le gendarme de la finance. Ses investigations porteront aussi sur le service de staking Coinbase Earn, ainsi que sur Coinbase Wallet et Prime. Quels sont les griefs ?
Le personnel de la SEC nous a déclaré avoir identifié des violations potentielles de la législation sur les valeurs mobilières, mais guère plus. Nous avons demandé à la SEC d’identifier spécifiquement les actifs de nos plateformes qui, selon elle, pourraient être des valeurs mobilières, mais elle a refusé de le faire », déclare Paul Grewal, le directeur juridique de l’acteur crypto.
Coinbase demandait de la clarté et des règles raisonnables
Grewal ne cache pas son dépit, flagrant dans le choix du titre de son billet de blog. « Nous avons demandé à la SEC des règles crypto raisonnables pour les Américains. Au lieu de cela, nous avons reçu des menaces juridiques ».
Coinbase et son PDG Brian Armstrong ont régulièrement appelé les autorités, et la SEC en particulier, à faire preuve de plus de clarté afin d’atténuer l’incertitude juridique entourant le marché des crypto-actifs.
De nombreuses rencontres ont cependant eu lieu ces derniers mois et le dialogue était maintenu, du moins dans un sens.
Nous avons rencontré la SEC plus de 30 fois en neuf mois, mais c’est nous qui parlions”, explique Paul Grewal.
Coinbase décidé à aller en justice s’il le faut
Le directeur juridique précise qu’une rencontre était prévue en janvier à l’occasion de laquelle la SEC devait réagir aux propositions de Coinbase. L’autorité annulait finalement l’entrevue la veille et indiquait « qu’elle repassait à une enquête d’application ».
Dans ce climat tendu, Coinbase déclare être prêt « à faire face à ce développement décevant ». Il se dit de plus « confiant » dans la légalité de ses actifs et services. D’ailleurs, ceux-ci, malgré la notice Wells, continueront de fonctionner normalement.
Coinbase se montre décidé, si nécessaire, à un processus juridique pour apporter la clarté que nous avons préconisée et pour démontrer que la SEC n’a tout simplement pas été juste ou raisonnable lorsqu’il s’agit de son engagement sur les actifs numériques. »
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