Par 
Pour le think-tank, la France est pionnière sur la blockchain grâce à des atouts techniques et réglementaires « incontestables ». Dans un rapport, l’Institut Montaigne identifie ces forces sur lesquelles capitaliser et émet des recommandations.
La France, une nation championne de la blockchain ? Le gouvernement a, à plusieurs reprises, émis son désir de faire du pays un hub crypto européen. « Nous avons l’ambition, avec le président de la République et avec le gouvernement, d’en être à l’avant-garde », déclarait Jean-Noël Barrot en octobre dernier, à l’inauguration de la NFT Factory.
Pour l’Institut Montaigne, un think-tank de tendance libérale, la France peut être qualifiée de « pionnière dans l’écosystème international blockchain. » Et ce statut, elle le doit à des « atouts techniques et réglementaires incontestables. »
Soutenir les acteurs nationaux et attirer les étrangers
Dans un rapport, l’Institut propose donc de multiples recommandations destinées à renforcer ces atouts français, mais aussi à poursuivre la professionnalisation du secteur. Les actions visent à soutenir un premier objectif :
Capitaliser sur le cadre juridique français pour soutenir les acteurs nationaux et attirer des acteurs étrangers de la blockchain. »
A cette fin, plusieurs mesures pourraient être mises en œuvre de la part des pouvoirs publics. Le think-tank les encourage par exemple à promouvoir l’intérêt du cadre juridique et fiscal français auprès des acteurs étrangers qui souhaitent opérer en Europe.
Un coordinateur national blockchain comme pour l’IA
Cette recommandation a été anticipée par l’exécutif, par exemple à l’occasion de Choose France. L’Institut souhaite aussi s’inspirer de la stratégie nationale sur l’IA en mettant en place un coordinateur national blockchain.
Son rôle consisterait « à définir une approche commune des autorités françaises et piloter les chantiers prioritaires qui auront été identifiés dans ce domaine. »
Recommandation sans doute plus disruptive, un coup de pouce direct aux PSAN. Pour l’Institut Montaigne, la loi Pacte n’est pas pleinement effective. Il préconise d’y remédier « en matière d’accès des prestataires d’actifs numériques aux services classiques de la banque et de l’assurance. »
Rendre effective la loi Pacte pour les PSAN
Les acteurs continuent en effet de se faire l’écho de difficultés d’accès à ces services. L’effectivité de la loi Pacte passerait par un dialogue entre tous les acteurs concernés. Autre levier : encourager l’ACPR « à formuler les lignes directrices appropriées. »
Après les épisodes de 2022, la tendance est toutefois plus à un encadrement réglementaire plus strict et à la limitation des liens entre finance traditionnelle et cryptomonnaie. Pas sûr donc que les lignes bougent dans ce domaine.
Sur le plan juridique, l’Institut Montaigne avance d’ailleurs aussi des propositions. Pour lui, l’objectif est de « consolider le cadre juridique dédié à la blockchain de manière à assurer un développement du secteur innovant et protecteur des utilisateurs. »
NFT, DAO, DeFi, privacy, fiscalité… des clarifications
Le travail dans ce secteur est important, juge-t-il, en recommandant par exemple de clarifier les modalités de traitement des données personnelles des utilisateurs sur la blockchain.
L’Institut plébiscite aussi des clarifications en matière fiscale sur les prises de participation en tokens, ainsi que sur les NFT, les DAO et la DeFi. Concernant les organisations autonomes décentralisées, il serait ainsi pertinent, selon lui, de s’appuyer sur l’exemple du DAO Model Law.
L’enjeu est désormais de développer notre avantage sur cette infrastructure numérique de confiance, en capitalisant sur ces avancées. À l’échelle européenne, le développement d’infrastructures de paiement qui s’appuient sur la blockchain est clé pour notre souveraineté », exhorte globalement le think-tank.
Suivez Coins.fr sur Twitter, Linkedin, Facebook ou Telegram pour ne rien manquer.
